Si son entr?e en vigueur a ?t? accueillie avec beaucoup d'enthousiasme, la version relift?e de la Moudawana n'est pas pour autant le rideau de fer tant attendu pour mettre d?finitivement la polygamie en quarantaine. On dira plut?t qu'elle s'assimile bien ? un filet, ayant des mailles qui peuvent laisser passer tout ce qui est en de?? de leur diam?tre. En effet, ruses, magouilles et autres stratag?mes frauduleux, usit?s par de petits malins ? l'imagination d?bordante, sont ? m?me de contourner la loi.
L'objectif ?tant de prendre une seconde ?pouse, ? l'insu de la premi?re, contrairement ? ce que stipule le Code de la famille.
Certes, pour compl?ter son dossier de demande d'autorisation de mariage, qui doit ?tre d?pos? au pr?s du tribunal de la famille et valid? par le juge, il faut obligatoirement qu'une copie int?grale de l'acte de naissance figure dans la petite chemise. Cela constitue l'une des mesures dont l'objectif est, justement, d'?viter qu'un homme d?j? mari? ne convole en ?justes? noces une seconde fois, sans le consentement de sa femme.
Car, ce document ne peut ?tre d?livr? une deuxi?me fois, sous r?serve d'une prononciation de divorce ou de l'aval, par ?crit, de l'?pouse. Cette copie int?grale repr?sente, en fait, le s?same de toute autorisation de mariage, sans lequel aucun juge ne pourra d?livrer ladite autorisation. Cependant, des maris ?pas trop clairs? ont bel et bien r?ussi ? enjamber cet obstacle, soit en falsifiant des documents, soit en les ?tablissant avec la complicit? de fonctionnaires rompus ? cet exercice. L'histoire d'un couple sexag?naire est ?difiante ? ce propos.
Cet apr?s-midi bien ensoleill? du printemps restera ? jamais grav? dans la m?moire de Hajja Zhor. Faisant le grand d?ballage domestique, Amina, sa jeune femme de m?nage, fit tomber un vase en porcelaine d'une importante valeur. Celui-ci ?clata en mille morceaux. L'Hajja, hors de ses gonds, s'est mise ? rousp?ter ?prement, sermonnant longuement la jeune fille. Cette derni?re ?tait d?j? retourn?e ? ses t?ches.
A un certain moment, Amina eut sa dose de r?criminations, c'en ?tait trop. Elle se retourna vers la ma?tresse des lieux et lui lan?a : ?L'Hajja, tu dois savoir que nous avons les m?mes droits, toi et moi, sous ce toit??. Le genre d'apostrophe qui ne demande pas une longue m?ditation pour en assimiler le sens. Une v?ritable claque ? vous bousculer un pachyderme. La vieille dame en prit s?rieusement pour son grade. Une discussion est aussit?t entam?e et la jeune femme, qui a perdu son statut de demoiselle des mois de cela, donna plus de pr?cisions. Entre autres que l'Haj Thami l'a ?pous?e selon les pr?ceptes de l'Islam.
Des mois auparavant, alors que le Code de la famille ?tait d?j? entr? en vigueur, il avait entam? sa d?marche de mariage et rien n'allait entraver celle-ci.
L'?pouse ?d?chue?, aid?e en cela par ses enfants, se lan?a dans une s?rie d'investigations pour conna?tre le pourquoi du comment.
Dans leur qu?te de v?rit?, on les informera que l'Haj, r?put? pour ?tre un p?re de famille exemplaire, ce qui est le cas, avait entrepris toutes les d?marches, conform?ment ? la tradition, avant, pendant et apr?s son mariage avec Amina.
Il est ainsi all? demander la main de sa future ?pouse, dont les parents vivaient dans une autre ville. Une fois sa dol?ance b?nie par la famille de la jeune fille, il convolera en justes noces dans les r?gles de l'art, au cours d'une c?r?monie grandiose au village de la mari?e, organis?e en cette heureuse occasion. ?Il a m?me effectu? le fameux rituel d'Al-mmaria??, leur dira-t-on !
Un bras de fer fut alors engag? entre l'Hajja et ses enfants d'une part, et l'Haj et sa jeune ?pouse de l'autre. Le ma?tre de la maison ne pouvait tout de m?me pas ?tre vaincu.
Il d?cida, du jour au lendemain, de proc?der ? une liquidation de tous ses biens, jusqu'? ne garder que la demeure o? vit sa premi?re femme. Pour la seconde, il ach?tera une autre maison dans la r?gion d'o? elle est originaire, loin de la ville Casablanca, afin qu'ils vivent, tous deux, ? l'?cart de tout ce qui pourrait interrompre leur qui?tude.
Cependant, le pourquoi du comment n'a toujours pas ?t? ?lucid?. Jusqu'au jour o? l'Haj se confiera ? un proche lui ayant rendu visite, dans le but de le r?concilier avec sa premi?re femme : ?Ecoute mon ami, lui dira-t-il, cette donzelle a ressuscit? mon ?me morte? j'ai retrouv? la p?che de mes vingt ans?? No comment, alors.
Ceci dit, pour en arriver l?, il lui a bien fallu se procurer une pi?ce administrative l'autorisant ? se marier une seconde fois. C'?tait bien le cas. Il disposait, en effet, d'un document attestant de l'invalidit? physique de sa femme et d'un autre, d?ment sign? - et l?galis? - par cette derni?re, ? travers lequel elle l'autorisait ? se remarier. Comment a-t-il proc?d? ? Il faudra lui demander pour le savoir. Cela ne semble, toutefois, pas trop compliqu?.
Certes, l'histoire de l'Haj, l'Hajja et Amina ne repr?sente qu'un cas parmi d'autres, isol?s, n'emp?che que c'est une r?alit? dont il faut tenir compte. Pourtant, l'article 43 du Code de la famille (voir encadr?) stipule clairement que l'?pouse - dont le mari a d?cid? de prendre une seconde femme - doit obligatoirement compara?tre devant le tribunal avant que le juge ne statue sur la demande de l'?poux. Si elle ne donne pas suite aux deux premi?res convocations du tribunal, convocations pour lesquelles elle aura obligatoirement accus? r?ception, une mise en demeure lui sera adress?e. Au cas o? elle ne donne pas suite ? celle-ci, l'?poux obtient de facto gain de cause.
Justement, sur ce registre, on sait parfaitement bien que le pr?pos? qui vient remettre une quelconque convocation tournera syst?matiquement des talons, une fois accus? r?ception de sa livraison par quiconque l'ayant accueilli sur le pas de porte. C'est chose courante chez nous. Et c'est certainement le modus operandi dont a us? notre ami l'Haj Thami, afin d'arriver ? ses fins.
Les polygames de tout poil doivent bien avoir d'autres proc?d?s en t?te pour contourner la loi. Et il est clair qu'il faut du temps, des cas d'?cole et plusieurs duperies afin de cerner certains d?tails du Code de la famille et, ?ventuellement, proc?der ? un lifting en profondeur de tout ce qui pourrait s'apparenter ? une faille.
Code de la famille
Article 40
La polygamie est interdite lorsqu'une injustice est ? craindre envers les ?pouses. Elle est ?galement interdite lorsqu'il existe une condition de l'?pouse en vertu de laquelle l'?poux s'engage ? ne pas lui adjoindre une autre ?pouse.
Article 41
Le tribunal n'autorise pas la polygamie dans les cas suivants :
- lorsque sa justification objective et son caract?re exceptionnel n'ont pas ?t? ?tablis ;
- lorsque le demandeur ne dispose pas de ressources suffisantes pour pourvoir aux besoins des deux foyers et leur assurer ?quitablement l'entretien, le logement et les autres exigences de la vie.
Article 42
En l'absence de condition par laquelle l'?poux s'engage ? renoncer ? la polygamie, celui-ci doit, s'il envisage de prendre une autre ?pouse, pr?senter au tribunal une demande d'autorisation ? cet effet.
La demande doit indiquer les motifs objectifs et exceptionnels justifiant la polygamie et doit ?tre assortie d'une d?claration sur la situation mat?rielle du demandeur.
Article 43
Le tribunal convoque, aux fins de comparution, l'?pouse ? laquelle le mari envisage d'adjoindre une co-?pouse. Si elle accuse personnellement r?ception de la convocation mais ne compara?t pas ou refuse de la recevoir, le tribunal lui adresse, par voie d'un agent du greffe, une mise en demeure l'avisant que si elle n'assiste pas ? l'audience dont la date est fix?e dans la mise en demeure, il sera statu? sur la demande de l'?poux en son absence. Il peut ?tre ?galement statu? sur la demande en l'absence de l'?pouse dont le mari envisage de prendre une autre ?pouse, lorsque le minist?re public conclut ? l'impossibilit? de trouver un domicile ou un lieu de r?sidence o? la convocation peut lui ?tre remise. Si l'?pouse ne re?oit pas la convocation, pour cause d'adresse erron?e communiqu?e de mauvaise foi par son ?poux ou pour falsification du nom et/ou du pr?nom de l'?pouse, l'?pouse l?s?e peut demander l'application, ? l'encontre de l'?poux, de la sanction pr?vue par l'article 361 du code p?nal.
source:lematin.ma