Qu?est ce qui a fait que deux gr?ves du secteur des transports aient si dangereusement secou? le Maroc, la deuxi?me manquant d?asphyxier l??conomie du pays ? Un projet de code de la route incompris et la peur des sanctions qu?il contient ou son instrumentalisation par certains lobbies politiques et professionnels ? Les faits et les explications du ministre du transport.

LE secteur des transports a ?t? paralys? par deux gr?ves, l?une a commenc? le 11 mars et a dur? deux jours, l?autre le 4 avril et n?a ?t? lev?e que trois jours plus tard avec quelques poches de r?sistance ? Agadir et Mekn?s o? certains gr?vistes ont jou? les prolongations.

La premi?re gr?ve a donn? l?alerte - certaines stations d?essence n??taient plus approvisionn?es dans l?apr?s-midi du deuxi?me jour - mais n?a pas ?t? aussi spectaculaire que la seconde. Pour la simple raison que les chauffeurs (de poids lourds, bus et taxis) n?y avaient pas particip?. De m?me, les syndicats ne sont entr?s en sc?ne que dans la seconde phase du d?brayage.

La gr?ve du 4 avril, elle, a quasiment mis le pays en ?tat de couvre feu : plus aucune activit? dans les ports, rares l?gumes dans les march?s, pas de moyens de transport pour les travailleurs, si ce n?est les charrettes... Et, corollaire de tout cela, une rapide flamb?e des prix !

A l?origine de ce d?sordre, le projet du code de la route. Mais, curieusement, un projet du code de la route (appel? projet 52 - 05), dont la premi?re mouture ?tait pr?te en 2005, qui a ?t? approuv? en conseil des ministres en juillet 2006 et qui a ?t? d?pos? au Parlement le 15 janvier 2007...

Que s?est-il donc pass? pour qu?il y ait subitement ce que le ministre des transports, Karim Ghallab, a qualifi? d?? inflammation psychologique ? ?

Certes, il y a une peur l?gitime. En apprenant que le nouveau code de la route punirait les accidents de lourdes peines de prison et de fortes amendes, tous les conducteurs, professionnels ou non, ont paniqu?.

Il y a aussi une r?alit? incontestable : le code est perfectible ? plusieurs ?gards. M?me le ministre en convient. Certains de ses articles sont ? revoir.

Il y a enfin le sempiternel d?ficit de communication du gouvernement. Le projet est arriv? au Parlement sans ?tre accompagn? de campagnes explicatives, sans que le contenu ne fasse l?objet d?une quelconque diffusion dans la presse...

Chez la population et m?me chez les repr?sentants de la profession qui ?taient de bonne foi, l?incompr?hension ?tait totale. Beaucoup pensaient du reste que le code de la route ?tait d?j? entr? en application.

Le mouvement de protestation a donc ?t? massif, mais l?incompr?hension en est-elle la seule cause ?

Le ministre r?pond franchement : non. Il sait bien que l?actuelle conjoncture ?lectorale favorise un certain opportunisme politique. D?o? les actions isol?es de quelques d?put?s qui se sont saisis de l?affaire. Il n?oublie pas l?approche du 1er mai qui mobilise, pour un oui, pour un non, les syndicats. Et il soup?onne surtout fortement certains lobbies du transport - que l?assainissement du secteur d?range - d?avoir profit? de l?impopularit? du nouveau code de la route pour jeter de l?huile sur le feu. ? Puis le feu a pris si rapidement que cela a d?pass? m?me ceux qui l?ont allum? ?, commente Karim Ghallab.

Mais le ministre est r?solu ? d?fendre le code, avan?ant plusieurs raisons ? cela.

D?abord et avant tout, souligne-t-il, ce que tout le monde perd de vue, c?est que ce code est une r?ponse ? une situation catastrophique o? le Maroc tient le triste record de voir mourir sur ses routes 10 personnes par jour en moyenne et d?en voir blesser 120. Ce qui a un co?t ?quivalent ? 2% du PIB, soit 11 milliards de DH par an. Et la situation ne s?am?liore pas. Selon les derni?res statistiques relatives aux accidents de la route, pour ce seul mois de f?vrier, il y a eu une augmentation de pr?s de 27% du nombre de tu?s. Le code est ? cet ?gard ? un projet soci?tal ?.

En ce qui concerne la lourdeur des peines, Ghallab a une r?ponse imparable faite de deux arguments. Le premier consiste ? rappeler que la sanction n?est vraiment lourde que lorsque le d?lit est vraiment grave et que la sanction est faite justement pour ?tre dissuasive. Le second consiste ? pr?ciser qu?en ce qui concerne les peines, il n?y a rien de nouveau depuis les ann?es 70.

Les sanctions qui font tellement peur dans le nouveau code de la route sont celles qui existent aujourd?hui dans le code p?nal. Elles ont juste ?t? d?plac?es du code p?nal vers le code de la route. Mieux, certaines peines, affirme le ministre, ont ?t? r?duites. Le pouvoir d?interpr?tation de l?administration a ?galement ?t? r?duit. C?est la justice qui d?cide des peines et non l?agent qui constate l?infraction.

Une chose est s?re : le code ne sera pas retir?. Il pourra cependant ?tre amend?.

D?ailleurs, cela fait partie de l?accord qui a permis de sortir de la crise et donc de lever la gr?ve : les amendements propos?s par la profession qui seront jug?s pertinents seront pr?sent?s par les d?put?s de la majorit? au Parlement.

En attendant, quelques concessions ont ?t? faites, ? toutes dans le cadre de la l?galit? ?, rel?ve Karim Ghallab. Par exemple, le permis de conduire ne sera plus retir? ; 150 de ces pr?cieux documents ont ?t? restitu?s ; la contre visite ne sera plus exig?e ; etc.

Cela para?t simple, mais il a fallu ? Karim Ghallab des tr?sors de patience et d?habilet? pour en arriver ? ce r?sultat. D?autant que la profession n?est pas r?ellement structur?e. Le gouvernement avait bien sign? un contrat-programme avec la seule f?d?ration que le secteur compte...

Mais, ? l?occasion de cette gr?ve, le minist?re s?est retrouv? face ? une soixantaine d?associations. Pour certaines d?entre elles, leurs membres signaient un accord avec le ministre la nuit et reprenaient la gr?ve le matin...
Le code n?est pas tomb? du ciel

La r?forme du code de la route fait partie des 7 axes du fameux PSIU, le plan strat?gique int?gr? d?urgence qui avait ?t? approuv? par le comit? interminist?riel de s?curit? routi?re (CISR), en novembre 2003.

Les 7 axes du PSIU sont les suivants :

1 - Coordination et gestion int?gr?e de la s?curit? routi?re par le CISR 2 - L?gislation (r?forme du code de la route) 3 - Renforcement du contr?le et des sanctions 4 - Qualification des conducteurs et r?forme du syst?me des examens du permis de conduire 5 - Am?lioration des infrastructures routi?res et voiries urbaines 6 - Mise ? niveau du syst?me d?urgence et de secours 7 - Information, sensibilisation et ?ducation

En bref...

- Il n?y avait pas que le code de la route...

Lors des n?gociations, le ministre du transport a-t-il ?t? ?tonn? de voir que les gr?vistes n?avaient pas que des revendications portant sur le code de la route, mais aussi des r?clamations sectorielles qui n?ont rien ? voir avec ce code ? A la r?union qu?il a eue avec les gr?vistes et qui a dur? de 20 heures ? 4h du matin, ce n?est qu?? 1h du matin que le dossier du code de la route a ?t? abord? et encore... C?est le ministre qui a abord? le sujet !

- On ne badine pas dans la profession

Les taxis ont carr?ment bloqu? l?autoroute apr?s que le ministre ait annonc? la fin de la gr?ve. Ils ont barr? l?acc?s ? la gare de Oulad Ziane ! Dans les ports, ceux qui ont travaill? (12 camions ont ?t? conduits, en d?sespoir de cause, par leurs propri?taires) ont re?u des menaces de mort ! Sans compter les casseurs qui se sont violemment attaqu?s ? ceux qui voulaient travailler malgr? la gr?ve, et dont certains (une dizaine) ont ?t? mis en prison.

- Int?r?t g?n?ral et int?r?ts cat?goriels

Karim Ghallab partage la poire en deux. Pour lui, il faut d?fendre l?int?r?t g?n?ral, mais pas au d?triment des int?r?ts cat?goriels. Cependant les int?r?ts cat?goriels ne doivent pas l?emporter sur int?r?t g?n?ral. M?me raisonnement chez le Premier ministre qui a su, avec une telle philosophie, rassurer les gr?vistes...

- Benchmark

Dans le gouvernement Jettou, on affectionne le Benchmark. Le Premier ministre en avait demand? un pour le code de la presse... Il en a ?galement ?t? ?tabli un autre pour le code de la route. La comparaison - le Benchmark donc - a ?t? faite avec la France, la Tunisie, le S?n?gal. R?sultat : le Maroc se situe entre ces pays...

- Corruption

Le ministre reconna?t que la corruption gangr?ne le secteur. Cela, explique-t-il, a d?ailleurs ?t? pris en compte dans tout ce qui a ?t? entrepris pour r?former le code de la route. Lui-m?me n?h?site pas ? envoyer devant la justice - et donc en prison - toute personne relevant de son d?partement qui se rend coupable de corruption. La gendarmerie, ajoute-t-il, a radi? une dizaine de ses ?l?ments, l?ann?e derni?re, pour les m?mes raisons...
Projet du code de la route : Ce que pr?voient certains articles controvers?s

Une v?ritable psychose a ?t? cr??e autour du projet de loi 52-05 portant r?forme du code de la route. Pourtant, nombreux sont ceux qui contestent le contenu de ce projet sans jamais l?avoir lu ni m?me vu. Certains exag?rent ses m?faits dans un but ? syndicalocratique ? ?vident.

Le premier mai approche. D?autres, le diabolisent ? des fins ?lectoralistes non avou?es. La campagne pour les l?gislatives est pour bient?t. D?autres encore, usent et abusent d?un esprit corporatiste ?triqu?. Et la plupart joue aux moutons de Panurge. C?est ? dire d?nigre un projet que tout le monde d?nigre.

Comme toujours, c?est le bouche ? oreille qui a le plus fonctionn? pour ? descendre en flammes ? les nouvelles dispositions r?glementaires propos?es par le d?partement du Transport et de l?Equipement.

De ces dispositions, les critiques ne font ressortir que des peines d?emprisonnement lourdes, sans pr?ciser dans quelles circonstances ces sanctions pourraient tomber. Ils ne relatent que les amendes de 1000, 2000, voire 7000 DH. Bien entendu, sans donner l?article d?terminant ces ? tarifications ?...

Dans la cacophonie ambiante, les arguments raisonn?s font d?faut. Et c?est la pol?mique, suivie de d?brayages, qui prend le dessus. On en arrive m?me ? oublier qu?il ne s?agit que d?un projet, toujours ? l??tude au parlement, qui n?aura de sens que s?il est enrichi par les remarques des uns et les observations des autres. Voici quelques articles contest?s qui donnent une id?e de l?esprit du projet de loi et qui ne sont pas encore entr?s en vigueur - les responsables du minist?re ne cessent de le r?p?ter - parce que pas encore ent?rin?s par le parlement.

- Permis ? points - Article 22

Le permis de conduire est affect? d?un capital de points, qui est r?duit de plein droit si le titulaire du permis de conduire a ?t? condamn? pour une infraction pour laquelle cette r?duction est pr?vue ou a pay? une amende transactionnelle et forfaitaire dans les cas pr?vus par la pr?sente loi ou par les textes pris pour son application. Le permis de conduire est annul? lorsque le capital de points qui lui est affect? est ?puis?.

- Article 28

La r?alit? d?une infraction entra?nant un retrait de points du capital du permis de conduire, est ?tablie par le paiement d?une amende transactionnelle et forfaitaire ou par une d?cision judiciaire de condamnation ayant acquis la force de la chose jug?e. Le contrevenant est inform? que le paiement de l?amende ?quivaut reconnaissance de la r?alit? de l?infraction de l?infraction et entra?ne de plein droit la r?duction de son capital de points par le retrait des points correspondants ? l?infraction reconnue. Le retrait des points affecte ? la fois toutes les cat?gories du permis de conduire obtenues par le titulaire.

- Article 29

Le nombre de points ? retirer est fix? selon la gravit? de l?infraction commise.

- Article 110

Outre les cas pr?vus par la loi, la mise en fourri?re est ordonn?e imm?diatement par l?officier de la police judiciaire, par l?agent verbalisateur ou par l?autorit? judiciaire, dans les cas suivants : 1- Lorsque le v?hicule est muni de fausses plaques d?immatriculation ;

2- Lorsqu?il y a usage frauduleux de certificat d?immatriculation ;

3- Lorsque le v?hicule est d?pourvu de plaques d?immatriculation ou d?inscription pr?vues par les textes en vigueur ;

4- Le d?faut d?immatriculation des v?hicules ;

5- Conduite d?un v?hicule, dont la conduite n?cessite l?obtention d?un permis de conduire, par un conducteur non titulaire du permis de conduire, lorsqu?il s?agit du propri?taire ou lorsque la conduite a eu lieu, sous ses ordres ou avec son autorisation, par une personne non titulaire du permis de conduire ;

6- Le d?faut de satisfaction ? l?obligation d?assurance ;

7- Conducteur qui, ayant caus? ou occasionn? un accident de la circulation routi?re, ne s?arr?te pas et tente, soit en prenant la fuite, soit en modifiant l??tat des lieux, soit par tout autre moyen, d??chapper ? la responsabilit? qu?il peut encourir ;

8- Le d?passement du poids total en charge autoris? de plus de 40% ;

9- Le refus d?obtemp?rer en cas d?entrave ? la fermeture d?une barri?re interdisant le passage pendant les p?riodes d?inondations, de gel ou de d?gel, de neige ou d?ensablement ou de restriction de la circulation sur la voie publique ;

10- L?usage des feux sp?ciaux et signaux sonores r?serv?s exclusivement aux v?hicules des autorit?s de police, de gendarmerie, d?agents d?autorit? ou de v?hicules d?intervention urgente ;

11- Les v?hicules dont le conducteur fait usage d?un instrument ou appareil antiradar ;

12- Les v?hicules dont les dispositifs de limitation de vitesse ou de mesure de vitesse et de temps de conduite, ont ?t? modifi?s ;

13- Les v?hicules en infraction aux dispositions relatives ? l?homologation ;

14- Les v?hicules ou remorques dont les caract?ristiques techniques ont ?t? modifi?es et remis en circulation sans faire l?objet d?une homologation ;

15- Les v?hicules gravement accident?s et remis en circulation apr?s r?paration sans faire l?objet d?une homologation ;

16- La mise en circulation d?un v?hicule techniquement irr?parable ;

17- La circulation d?un v?hicule avec un faux certificat de contr?le technique ;

18- La mise en circulation d?un v?hicule sur la chauss?e causant un dommage ? la voie publique ;

19- Le v?hicule abandonn? sur la voie publique ou sur ses d?pendances ;

La dur?e de mise en fourri?re est fix?e, le cas ?ch?ant, dans les cas susvis?s, par l?autorit? judiciaire.

- Article 152

Toute personne qui conduit avec un faux permis de conduire un v?hicule dont la conduite n?cessit? l?obtention d?un permis de conduire est punie d?un emprisonnement de 6 mois ? 3 ans et d?une amende de 2.000 ? 5.000 DH.

Le contrevenant ne peut passer l?examen pour l?obtention d?un permis de conduire qu?? l?expiration d?un d?lai d?un an ? cinq ans, ? compter de la date du prononc? d?une d?cision ayant acquis la force de la chose jug?e.

- Article 167

Tout conducteur qui, par maladresse, imprudence, inattention, n?gligence ou manquement ? une obligation de s?curit? ou de prudence, pr?vue par la pr?sente loi ou par les textes pris pour son application, cause involontairement ? autrui des blessures, des coups ou une maladie cons?cutifs ? un accident de la circulation, entra?nant une infirmit? permanente est puni d?un emprisonnement de 6 mois ? 4 ans et d?une amende de 2.000 ? 10.000 DH. La peine est un emprisonnement de 6 mois ? 5 ans et une amende de 8.000 ? 30.000 DH, si le conducteur, au moment de l?accident :

1. est en ?tat d?ivresse ou sous l?influence de l?alcool, ou sous l?influence de substances stup?fiantes ou sous l?effet de substances m?dicamenteuses contre-indiqu?es pour la conduite d?un v?hicule ;

2. a commis un d?passement de la vitesse maximale autoris?e ?gal ou sup?rieur ? 50 km/h ;

3. n?est pas titulaire d?un permis de conduire ou de la cat?gorie requise pour la conduite du v?hicule ;

4. conduit en violation d?une d?cision de retrait, de suspension ou d?annulation du permis de conduire ;

5. a commis l?une des infractions suivantes :

a- le non respect de l?arr?t obligatoire impos? par un feu rouge de signalisation ;

b- le non respect de l?arr?t obligatoire impos? par un panneau (Stop) ;

c- le non respect du droit ? la priorit? ;

d- le d?passement ou le croisement d?fectueux ;

e- le franchissement d?une ligne continue dans le cas o? cette man?uvre est interdite ;

f- la vitesse est excessive par violation des signaux de ralentissement indiqu?s par les panneaux de danger ;

g- le stationnement non r?glementaire, de nuit, sans lumi?res en dehors d?une agglom?ration ;

h- d?faut de freins r?glementaires des v?hicules ;

6. sachant qu?il vient de causer ou d?occasionner un accident, ne s?est pas arr?t? ou a modifi? l??tat des lieux et a tent? ainsi d??chapper ? la responsabilit? p?nale ou civile qu?il peut encourir.

Flashs

Prix

Les prix des fruits et l?gumes ont flamb? durant la gr?ve observ?e dans le secteur du transport. Certains produits (tomates, oignons) ont plus que doubl? de prix.

Transport alternatif

A Casablanca, la gr?ve a donn? l?occasion aux carrioles et aux triporteurs de reprendre du service. Nombreux sont les employ?s de bureaux qui ont d? recourir ? ce mode de transport pour se rendre ? leur travail.

Motos et auto-stop

Certains motocyclistes ont profit? de la gr?ve pour transformer leur v?hicule en taxis ? deux roues. Ils ont surtout transport? des travailleuses et des travailleurs press?s d?arriver ? l?heure au travail par n?importe quel moyen.

Sabotage

Durant la gr?ve, cinq individus ont ?t? interpell?s ? Casablanca et un autre ? Kh?nifra pour entrave ? la libert? du travail. Les personnes interpell?es s??taient livr?es ? des jets de pierres contre des autobus et des camions assurant normalement leur service.

Surcharge des trains

Les trains navettes rapides reliant Casablanca ? Kenitra ont ?t? surcharg?s de voyageurs pendant les jours de gr?ve. Gr?ve qui a co?ncid? avec la p?riode des vacances scolaires.

Auto-stop

L?auto-stop ?tait l?ultime recours pour ceux qui n?ont trouv? aucun moyen de locomotion durant la gr?ve. Les automobilistes dans un geste de solidarit? s?arr?taient pour aider certaines personnes en difficult?. Mais, visiblement, l?auto-stop marchait mieux pour les filles.

source:lereporter