La justice a condamn? quatre autres d?put?s ? des peines de prison ferme en relation avec les fraudes qui ont accompagn? les ?lections du 8 septembre. Le PPS Ahmed Zarouf, le PI Abdelouahed Messaoudi et les MP Kouskous, p?re et fils, ont ?cop? de peines de prison.
Le tribunal de premi?re instance de Taza a condamn?, aux premi?res heures de vendredi dernier, quatre d?put?s, dont deux conseillers, ? des peines de prison ferme en relation avec les fraudes ?lectorales qui avaient ?maill? le scrutin partiel du 8 septembre 2006. Mohamed Kouskous (MP), ?lu ? la t?te de la Chambre d'agriculture de Taza-Al Hoceima-Taounate, a ainsi ?t? condamn? ? 18 mois de prison ferme assortis d'une amende de 80.000 DH et d?une in?ligibilit? de deux mandats avec interdiction de vote pour deux ans.
Le m?me verdict a ?t? prononc? ? l'encontre de l'istiqlalien Abdelouahed Messaoudi, ?lu au titre du coll?ge ?lectoral des collectivit?s locales dans la m?me r?gion.
Il a ?galement condamn? le pr?sident MP du conseil municipal de Taza, Hamid Kouskous et le PPS Ahmed Zarouf (d?put?s ? la premi?re Chambre) ? un an de prison ferme assorti d'une amende de 50.000 DH.
Pour sa part, le tribunal de premi?re instance de Larache a ajourn?, pour ce lundi, le proc?s de Mohamed Saoud, conseiller ?lu le 8 septembre 2006 sous les couleurs du Parti de l'Istiqlal. Un autre report concerne le proc?s initi? ? El Jadida ? l'encontre du MP Mohammed Mouhaddib, et de l'istiqlalien Abdellatif Toumi, d?put? et pr?sident du conseil municipal d'El Jadida en plus de deux autres personnes. Ce proc?s a ?t? ajourn? ? demain mardi.
Jeudi dernier, le tribunal de premi?re instance de Mekn?s a condamn? Ahmed Tahiri, conseiller PPS ?lu dans la r?gion Mekn?s-Tafilalet, ? un an de prison ferme en plus d'une amende de 50.000 DH et l?in?ligibilit? pour deux mandats.
Le m?me jour, le tribunal de premi?re instance de B?ni-Mellal a condamn? Abdellah Mekkaoui, ?lu au nom du Parti de l?Istiqlal et Abdelaziz Chra?bi (MP) ? un an de prison ferme et ? une amende de 70.000 DH en plus de l'in?ligibilit? pour deux mandats. Le seul conseiller poursuivi par la justice ? avoir ?t? innocent? est l'USFP Mohamed Ben Messaoud dans la r?gion de Marrakech-Tensift-El Haouz.
Le Parquet a fait appel de ce verdict et le proc?s reprendra au cours de cette semaine. L'acquittement en premi?re instance du conseiller USFP a suscit? la col?re des groupes parlementaires de l'Istiqlal qui avaient menac?, mardi dernier, de boycotter les s?ances pl?ni?res des deux Chambres avant que la direction du parti n'intervienne pour calmer les esprits. Pour la hi?rarchie de l'Istiqlal, le ministre d'Etat Abbas El Fassi en t?te, les poursuites engag?es apr?s le scrutin du 8 septembre ont ?t? "s?lectives".
Lors des proc?s tenus jusque-l?, les avocats de la d?fense des conseillers et d?put?s poursuivis ont fait valoir l'"ill?galit?" du recours aux ?coutes t?l?phoniques pour traquer les candidats v?reux. Ils s'appuient sur une lecture de l'article 108 du code de proc?dure p?nale qui pr?voit une telle mesure contre les trafics de drogue, contre la falsification des devises ou encore l'atteinte ? la s?ret? de l'Etat et le terrorisme. En plus des d?put?s et conseillers, la justice a d?cid? de poursuivre les interm?diaires dans les op?rations d'achats des voix des grands ?lecteurs, g?n?ralement des conseillers communaux.
source:aujourdhui.ma
